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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE D'ALENÇON M. Joaquim PUEYO place Foch - CS 50362 61014 ALENCON Tél : 02 33 32 40 78 SIRET 21610001600015
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Travaux de fouille d'archéologie préventive dans le cadre du projet de requalification de la place Foch |
| Référence | 1_2026006 |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Sans objet |
| Lieu d'exécution principal |
place Foch - CS 50362 61014 ALENCON |
| Durée |
26 mois |
| Description | Les prestations sont divisées en 10 tranches le contenu de chaque tranche ainsi que les délais d'exécution sont détaillés au CCTP Le délai maximum d'affermissement d'une ou de plusieurs tranches optionnelles est d'un mois à compter de la date de notification de l'OS de démarrage des travaux de la tranche ferme. Le non affermissement d'une ou de plusieurs tranches optionnelles ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 25 mois. Elle n'inclut pas la période de préparation. La consultation comprend deux PSE décrites au règlement de consultation. Sous peine de rejet de l'offre le soumissionnaire chiffrera chacune des PSE . |
| Code CPV principal | 45112450 - Travaux d'excavation sur sites archéologiques |
| Code CPV complémentaire | 45112000 - Travaux de fouille et de terrassement |
| 45112400 - Travaux d'excavation | |
| 45112420 - Travaux de fouille en excavation | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Oui Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Oui Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. : Le candidat fera la visite, seul. A cette occasion, il complètera l'attestation sur l'honneur de visite de site (modèle joint au règlement de consultation). |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs scp@ville-alencon.fr Tél : 02 33 32 40 78 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
26/02/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2026006). Les modifications au dossier de consultation des entreprises seront communiquées aux candidats uniquement par le biais du site de ce profil d'acheteur. La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papiers ne seront pas acceptées. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2026006) Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr |
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Envoi le 16/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/01/26 à 16h25 |
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